Mentions Légales

1. Informations générales

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons :

• Nom de l’association : IMES – Institut Médical Equestre Sportif
• Forme juridique : Association loi 1901
• Numéro RNA : W783013398
• Siège social : 48 Avenue de Longueuil,78600 Maisons-Laffitte
• Responsable de la publication : François DUFOREZ, Président de l’association
• Contact email : contact@imes-sportcare.fr
• Téléphone : +33 1 86 90 21 48

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• OVH
• Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• Site web : https://www.ovhcloud.com/fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur ce site — textes, images, vidéos, logos, icônes, structure, etc. — est la propriété exclusive de l’association IMES ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’association. En cas de contrefaçon, des poursuites seront engagées conformément aux articles L.3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, les données collectées sont traitées avec rigueur.

• Finalités : gestion des demandes via formulaire, relations avec adhérents et partenaires, amélioration de l’expérience utilisateur.
• Responsable de traitement : IMES – contact@imes-sport-care.fr
• Droits des personnes : droit d’accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité des données. Exercices via contact@imes.fr. En cas de litige, possibilité de saisir la CNIL.

5. Cookies

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• Analyse d’audience anonymisée
• Services tiers éventuels (ex. vidéos, réseaux sociaux)

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6. Limitation de responsabilité

L’association IMES s’efforce d’assurer un contenu fiable et à jour. Toutefois, elle décline toute responsabilité pour les dommages liés à l’utilisation du site (interruption, erreurs, incompatibilités techniques, virus…).

La navigation s’effectue sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable — Litiges

Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend, et après tentative de résolution amiable, seuls les tribunaux compétents en France seront saisis.

9. Mise à jour

Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2025